Mentions Légales
et politique de confidentialité
Mentions Légales
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives au site www.sylviesanseau.com.
Éditrice du site
Sylvie Sanséau, artiste pastelliste
Statut : Artiste / Auteur
SIRET : 822 15 86 22
E-mail : sylvie_sanseau@yahoo.com
Directrice de la publication : Sylvie Sanséau.
Conception et réalisation du site
Thomas Champouillon
SIRET : 533202669
Site : https://www.formateurdanslesud.fr/
Hébergeur
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des œuvres présentées sur ce site (pastels, dessins, portraits), ainsi que les textes, photographies et le logo, sont la propriété exclusive de Sylvie Sanséau, sauf mention contraire. Ils sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de Sylvie Sanséau est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies prises lors de visites d’expositions présentent des œuvres et créations de tiers (maisons de couture, artistes, institutions). Les droits sur ces œuvres appartiennent à leurs auteurs et ayants droit respectifs. Ces images sont publiées à titre d’illustration et de compte rendu de visite.
Crédits photographiques et textes : Sylvie Sanséau
Liens externes
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Responsabilité
Sylvie Sanséau s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, notamment sur les dates d’expositions et d’événements. Elle ne peut toutefois garantir l’exactitude ou l’exhaustivité de ces informations, qui peuvent évoluer. Il est recommandé de vérifier les informations pratiques auprès des organisateurs.
Politiques de confidentialité
Sylvie Sanséau attache une grande importance à la protection de vos données personnelles. Cette politique explique quelles données sont collectées sur ce site, pourquoi, et quels sont vos droits, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Responsable du traitement
Sylvie Sanséau – sylvie_sanseau@yahoo.com
Données collectées, finalités et bases légales
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Base légale : l’intérêt légitime de Sylvie Sanséau à répondre aux personnes qui la contactent, ou les mesures précontractuelles prises à votre demande.
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier échange.
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Dernière mise à jour : 23 septembre 2026